MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site
Raison sociale : TOUT NAT SAINT MAX
Forme juridique : Association loi du 1er juillet 1901
SIRET : 514 892 066 00010
Code APE : 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège social : 236 Boulevard Saint Jean, 83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
Téléphone : 06 26 06 17 49
Email : coop@toutnatstmax.fr
Responsable de publication : Anne-Laure Maillard

2. Hébergement
Le site https://toutnatstmax.azillio.fr est hébergé par :
ALWAYSDATA
SARL au capital de 200 000 €
RCS Paris 492 893 490
91 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 Paris
https://www.alwaysdata.com

3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, photographies) est la propriété de l'Association Tout Nat Saint-Max ou de ses partenaires producteurs, et est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

4. Protection des données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) n°2016/679 et à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :
* Droit d'accès (art. 15 RGPD)
* Droit de rectification (art. 16 RGPD)
* Droit à l'effacement (art. 17 RGPD)
* Droit à la limitation du traitement (art. 18 RGPD)
* Droit à la portabilité (art. 20 RGPD)
* Droit d'opposition (art. 21 RGPD)
Pour exercer ces droits, contactez-nous à : coop@toutnatstmax.fr
En cas de réponse insatisfaisante, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL — 3 Place de Fontenoy, 75007 Paris — www.cnil.fr

5. Cookies
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement (session, panier). Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers n'est utilisé sans votre consentement préalable.

6. Liens hypertextes
L'Association Tout Nat Saint-Max décline toute responsabilité concernant le contenu des sites externes vers lesquels des liens peuvent pointer depuis ce site.

7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation est de la compétence exclusive des tribunaux français.

Mentions légales mises à jour le 28 mai 2026